Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIITEL OUEST
Patrick JACQUES

Numéro de dépôt :
3324083
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
SIITEL OUEST de Patrick JACQUES

Présentation de la marque SIITEL OUEST

Déposée le 8 novembre 2004 par Patrick JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIITEL OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est Patrick JACQUES domicilié(e) 25 route de la bruyère,72650 TRANGE - 72650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick JACQUES domicilié(e) 25 route de la bruyère,72650 TRANGE - 72650 - France.

La marque SIITEL OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIITEL OUEST est expirée depuis le 8 novembre 2014.

Patrick JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : GM GROUPE MIRADOR , OUEST NETTOYAGE SAS LE SERVICE INDUSTRIEL


Patrick JACQUES - 25 route de la bruyère,72650 TRANGE - 72650 - France


Patrick JACQUES - 25 route de la bruyère,72650 TRANGE - 72650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électrique ; relais électrique ; détecteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau d'installations sanitaires ; appareil ou installation de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Information en matière de construction ; supervision (direction de travaux de construction, travaux de platrerie ou de plomberie, nettoyage de bâtiment).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.